Mentions légales

Éditeur du site

SARL Agence du Courreau
Siège social : 51 Rue du Faubourg du Courreau 34000 Monptellier
RCS : B 499 345 04
Siret : 49934504900013
N° de TVA intracommunautaire : FR 42 499 345 049
Capital social : 1000 €
N° de carte professionnel : 3402 2017 000 015 716
Carte délivrée par : Préfecture de l’Hérault
Médiateur :

Hébergeur du site

SASU 2CS – Cloud Consulting Services
Siège social : 1025 avenue Henri Becquerel 10 Parc Club du Millénaire 34000 Montpellier
RCS : Montpellier B 801 200 288
Siret : 80120028800018

Données personnelles

L’Agence du Courreau est susceptible de collecter les données personnelles des utilisateurs du site notamment via le formulaire de la rubrique « Nous contacter ». Ces données seront conservées pour leur traitement et pendant la durée nécessaire à leur traitement.
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite « Informatique et libertés », tout utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Ces droits s’exercent par le simple envoi d’un e-mail via le formulaire de contact figurant dans le menu « Nous contacter ».

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu et des éléments composant le site (architecture, charte graphique, arborescence, photographies, illustrations, textes, etc.) est la propriété de l’Agence du Courreau.
L’Agence du Courreau est également titulaire des droits de propriété intellectuelle attachés aux marques et logos figurant sur le site.
En conséquence, toute représentation ou reproduction du site, de tout élément ou donnée le composant non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite.
Toute violation de cette interdiction constitue une contrefaçon et expose son auteur aux sanctions civiles et pénales y attachées.